Conseil municipal le mardi 15 avril 2025 à 19h

Le Porge, le 10 avril 2025 

CONVOCATION 

Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, 

Conformément aux dispositions des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, 

J'ai l'honneur de vous convier à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le 

Mardi 15 avril 2025 à 19h00 

Vous trouverez au verso l'ordre du jour prévisionnel accompagné des dossiers de séance. 

Veuillez agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués. 

La Maire, Sophie BRANA 

Ordre du Jour 

A/ Approbation du compte rendu de la dernière séance. 

B/ Décisions de Madame la Maire prises dans le cadre des délégations. 

C/ Délibérations proposées au vote : 

FINANCES et FISCALITÉ 

1.N° 25-xx Approbation du compte de gestion 2024 Budget bois 

2.N° 25-xx Approbation du compte de gestion 2024 Budget Transport scolaire

3.N° 25-xx Approbation du compte de gestion 2024 budget eau et assainissement 

4.N° 25-xx Approbation du compte de gestion 2024 budget camping 

5.N° 25-xx Approbation du compte de gestion 2024 budget principal 

6.N° 25-xx Approbation du compte administratif 2024 budget bois 

7.N° 25-xx Approbation du compte administratif 2024 budget Transport scolaire 

8.N° 25-xx Approbation du compte administratif 2024 budget eau et assainissement 

9.N° 25-xx Approbation du compte administratif 2024 budget camping 

10.N 25-xx Approbation du compte administratif 2024 budget principal 

11.N° 25-xx Affectation du résultat 2024 budget bois 

12.N° 25-xx Affectation du résultat 2024 budget Transport scolaire 

13.N° 25-xx Affectation du résultat 2024 budget eau et assainissement

14.N° 25-xx Affectation du résultat 2024 budget camping 

15.N° 25-xx Affectation du résultat 2024 budget principal 

16.N° 25-xx Vote des Taux des taxes locales 2025. 

17.N° 25-xx DM N°1 Budget Commune 

18.N° 25-xx DM N°1 Budget Camping 

19.No 25-xx Levée d'option d'achat chargeuse pelleteuse 

20.N° 25-xx Attribution de subventions aux associations. 

21.N° 25-xx Subvention au Lycée Nord Bassin Simone Veil 

INSTITUTION 

22.N° 25-xx Avenant convention O.N.F. installation Webcam Gressier.

23.N° 25-xx Convention de partenariat Concordia 

24. N° 25-xx Convention entre la Commune et le C.C.A.S. 

25. N° 25-xx Création d'un Comité des Fêtes 

26. N° 25-xx Convention constitutive d'un groupement de commande 

27. N° 25-xx Reprise de concessions au cimetière communal 

RESSOURCES HUMAINES 

28.N° 25-xx Modification du tableau des effectifs 

29.N° 25-xx Autorisation de recrutement de saisonniers 

30.N° 25-xx Adoption grille indiciaire M.N.S. 2025 

AMÉNAGEMENT 

31.N° 25-xx Subvention DETR réhabilitation annexe de la Mairie 

32.N° 25-xx Rénovation thermique des salles associatives DSIL 

33.N° 25-xx Subvention au titre du fonds vert pour la réalisation des voies vertes 

D/ Questions diverses